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Utilisation du logiciel : Le logiciel et la documentation d'accompagnement mis à disposition en téléchargement depuis ce site Web sont l'œuvre protégée par droit d'auteur d'IMSI Design et/ou de ses fournisseurs. L'utilisation du logiciel est régie par les termes du contrat de licence utilisateur final qui accompagne ou est inclus avec ce logiciel. Vous ne pourrez pas télécharger ou installer de logiciel accompagné d'un contrat de licence utilisateur final ou incluant un tel contrat, à moins d'accepter les termes de ce contrat de licence utilisateur final. Si vous n'acceptez pas ces termes, vous ne pourrez pas utiliser le logiciel. Vous ne pouvez pas décompiler, désassembler, ou tenter de quelque autre manière de découvrir le code source du logiciel disponible sur le site.

LIENS VERS DES SITES TIERS

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AUCUNE UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE

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• Diffamerez, abuserez, harcèlerez, traquerez, menacerez, ou violerez autrement les droits légaux (tels que les droits de vie privée et de publicité) d'autrui.
• Publierez, posterez, téléverserez, distribuerez, ou diffuserez tout sujet, nom, matériel, ou information inapproprié, obscène, diffamatoire, contrefaisant, indécent, ou illégal.
• Téléverserez des fichiers contenant des logiciels ou autres matériels protégés par les lois sur la propriété intellectuelle (ou par des droits de vie privée ou de publicité), à moins que vous ne possédiez ou contrôliez les droits y afférents ou n'ayez reçu tous les consentements nécessaires.
• Téléverserez des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus, ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement de l'ordinateur d'autrui.
• Ferez de la publicité ou proposerez de vendre ou d'acheter des biens ou services à des fins commerciales, à moins que ce Service de communication n'autorise spécifiquement de tels messages.
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• Falsifierez ou supprimerez toute attribution d'auteur, avis légaux ou autres avis appropriés, ou désignations ou étiquettes propriétaires de l'origine ou de la source d'un logiciel ou autre matériel contenu dans un fichier téléversé.
• Restreindrez ou empêcherez tout autre utilisateur d'utiliser et de profiter des Services de communication.
• Violerez tout code de conduite ou autres directives pouvant s'appliquer à un Service de communication particulier.
• Collecterez ou recueillerez autrement des informations sur autrui, y compris des adresses e-mail, sans leur consentement.
• Violerez toute loi ou réglementation applicable.

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Les matériels téléversés vers un Service de communication peuvent être soumis à des limitations publiées concernant l'utilisation, la reproduction, et/ou la diffusion. Vous êtes responsable du respect de ces limitations si vous téléchargez les matériels.

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RÉSILIATION/RESTRICTION D'ACCÈS

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